Les documents

Les présents règlements sportifs généraux et les règlements spécifiques des disciplines proposés par les Commissions Sportives Nationales (CSN) constitutent les Règlements sportifs fédéraux de la FFSA. Ils sont approuvés par le Comité Directeur sur proposition du Département Sport et après avis de la Direction Technique Nationale. 
Ils ont pour but de permettre la participation des sportifs licenciés à la FFSA, fédération multisports, aux épreuves organisées et contrôlées par elle.

Renouvellement de la licence FFSA

La fréquence à laquelle un nouveau certificat médical est exigé pour le renouvellement de la licence  reste fixée à 3 ans.
Les licenciés qui sollicitent le renouvellement de leur licence ne sont pas contraints de présenter un certificat médical. Ils peuvent présenter une attestation justifiant qu’ils ont répondu négativement à chaque rubrique du questionnaire de santé QS-SPORT à destination des sportifs majeurs (Questionnaire disponible dans la rubrique « Se licencier » sur le site internet FFSA).
Cette attestation devra être remise au club à chaque renouvellement de la licence pendant une période de trois ans, qui court à compter de la date de présentation du dernier certificat médical. Au terme d’une période de trois ans, un nouveau certificat médical sera obligatoire

Pour les mineurs, l’obtention ou le renouvellement d'une licence est subordonné à l'attestation du renseignement d'un QUESTIONNAIRE RELATIF A L'ETAT DE SANTE DU SPORTIF MINEUR, réalisé conjointement par le mineur et par les personnes exerçant l'autorité parentale (article L.231-2-III du Code du Sport).
La production de cette attestation justifie qu’ils ont répondu négativement à chaque rubrique du questionnaire de santé QS-SPORT à destination des sportifs mineurs (Questionnaire-sport disponible dans la rubrique « Se licencier » sur le site internet FFSA).

Dans le cas ou la réponse a une rubrique est positive, alors le certificat médical de non contre-indication devient obligatoire.

Première licence FFSA
Pour les personnes majeures (+ 18 ans), le certificat médical d’absence de contre-indication à la  pratique d’un ou plusieurs sports, datant de moins d’un an, est obligatoire pour la première délivrance de licence. 
Pour la pratique en loisir, le certificat doit comporter les éventuelles restrictions en termes de disciplines sportives. 
Pour la pratique en compétition, le certificat doit indiquer en clair le ou les sport(s) pratiqué(s) en compétition.